Conseil Municipal Du 11 Décembre 2017

 

Presse 

 Dernier conseil «  full speed » de l’année 2017, avec son cortège de décisions à expédier.

Heureusement que le groupe d’opposition, totalement indépendant, est présent pour agrémenter les réunions du conseil par quelques interventions non soumises à la censure autocratique du maire.

Avant d’aborder les sujets à l’ordre du jour, Michel  GILARDEAU, à profiter de l’approbation du PV du conseil du 6 novembre 2017 pour revenir sur la subvention accordée à la chorale « Battements de cœur ».

Nous avions évoqué dans notre précédent article (réunion du conseil du 6/11/2017), nos interrogations sur les conditions d’attribution de cette subvention.

Nos recherches sur le sujet, montrent que l’aide octroyée à la chorale pour se déplacer à Elzach, ne devait pas être accordée, car la manifestation avait un caractère privé et ne pouvait donc pas bénéficier d’une aide publique, même limitée.

Michel GILARDEAU a voulu expliquer aux membres du conseil cette situation, afin que nous soyons plus vigilants à l’avenir, sans vouloir jeter l’opprobre sur qui que ce soit, pensant que dans cette affaire, la bonne foi des différents protagonistes prévalait.

Cependant, la réaction véhémente du maire avec un argument trompeur et les propos tout aussi curieux de Mme TELLINAI, membre de la majorité et de la chorale, démontrent que le sujet dérange.

Voilà les informations que nous avons recueillies sur cette manifestation confirmant nos doutes sur le bien-fondé de cette subvention.

  • Cette soirée à Elzach ne nous a pas été présentée clairement. En réunion préparatoire du 6/11/17, le maire nous a parlé d’une animation en rapport avec le jumelage avec cette commune qui souhaitait la présence de la chorale «Battements de cœur » pour une prestation. D’une manière générale, les explications étaient plutôt floues.
  • Sachant qu’Elzach et la Communauté de Communes participeraient aux frais de transport des membres de la chorale, l’aide municipale n’a suscité aucune interrogation et aucun contrôle de la part de l’ensemble des conseillers municipaux.

Comme l’atteste le PV de la réunion du conseil, l’absence de précision sur cette soirée est totale.

Extrait PV du 6/11/17 

 Voici la réalité de cette manifestation :

Depuis de nombreuses années, un viticulteur d’Albé organise une fois par an à Elzach une dégustation de sa production dans une ambiance festive.

Si initialement, le jumelage entre nos deux communes a certainement favorisé ce partenariat entre ce viticulteur et la commune d’Elzach, l’utilisation de nos fonds publics pour ces animations, en l’état, ne se justifie pas.

En effet, ce viticulteur, en chef d’entreprise, fait la promotion de ses produits, son action est le fruit de sa propre initiative et donc ces soirées relèvent d’une démarche commerciale privée.

Jusqu’à ce jour, à notre connaissance, des fonds publics de notre territoire n’ont jamais été utilisés pour ces soirées.

Précisions obtenues sur cette soirée auprès du Zweitälerland Tourismus – Tél :+49 7682 8040)

– Organisateur de la soirée : Stadt ELZACH.

– Lieu : Bürgerzentrum Ladhorf/Krone  Ladhof 5, 79215 Elzach

– Entrée : (Kosten) : 20 € pour la soirée.

– Billets à retirer chez Heidi SONNTAG, Mairie d’Elzach, Bureau 8.

Le nombre de places, par la configuration des lieux, était limité à environ 50 personnes, et les recettes de la soirée étaient prévues pour couvrir des frais, dont les cachets des artistes.

Il est évident que cette animation a été préparée de longue date. La venue de la chorale est une décision de dernière minute.

Déplacement de la chorale :

Si l’on se réfère à l’article du « Badische Zeitung », c’est le viticulteur qui a mobilisé la chorale. Il n’est pas évoqué une demande de la commune d’Elzach pour cette venue. Enfin l’article des DNA confirme que la chorale était volontaire pour ce déplacement. La question à se poser est de savoir si les chanteurs étaient conscients de l’aspect privé de cette soirée.

Ce qui est condamnable dans cette affaire, c’est que les subventions auprès de la ComCom et de notre commune ont été obtenues en toute opacité.

La presse a retransmis avec beaucoup de précisions les arguments avancés par le maire et sa conseillère de la majorité, membre de la chorale.

Le maire : « quand des bénévoles se déplacent, c’est normal, que les collectivités fassent un effort ».

Doit-on comprendre que si la chorale devait une nouvelle foi accompagner « bénévolement » ce viticulteur dans une foire aux vins ou autres manifestations de promotion de ses produits, il serait normal qu’une demande de subvention publique puisse être sollicitée ?

Mme TELLINAI : « Si ça vous cause un ulcère, je veux bien vous rembourser ». Indéniablement, c’est une remarque totalement déplacée. Quant à l’utilisation du « vous », il démontre une attaque personnelle contre Michel GILARDEAU, car il est évident que celui-ci ne pourrait percevoir aucun remboursement pour des sommes indûment prélevées sur des fonds publics.

A savoir :

Nos interrogations sur le bienfondé des subventions accordées à la Chorale « Battements de Cœur » ont été confortées lors de l’échange entre M. GILARDEAU et un membre du bureau de la ComCom qui a eu la remarque cinglante suivante : « On s’est fait avoir. »

Sans commentaire !

 

Article presse Allemande sur la soirée à Elzach.

Article DNA

 

Point 1 : Décision budgétaire modificative n° 3

 

Un ajustement nécessaire relatif à un dépassement des dépenses de fonctionnement sur plusieurs lignes de compte  couvertes par un excédent de recettes de fonctionnement.

A noter la recette sur l’article 7381 « droits de mutation* » (chapitre 73) de 9 000 €. Un montant appréciable en ces temps de restriction.

Cette modification budgétaire n’a aucun impact sur l’équilibre global du budget de fonctionnement.

*Le droit de mutation :

Les droits de mutation, ou droits d’enregistrement, sont des taxes perçues par les collectivités locales et l’Etat. Elles sont exigibles à l’occasion d’une vente immobilière, lors d’un changement de propriétaire.

 

A noter :

Intervention de l’opposition non mentionnée par la presse  et qui n’apparaît pas sur le PV de cette réunion du conseil.

Suite à la mise en ligne par la Direction Générale Des Finances Publiques des comptes individuels des collectivités pour 2016, Michel GILARDEAU a profité de ce point budgétaire pour demander des précisions sur un emprunt de la commune en 2016.

Le maire a été surpris par cette question et s’est tourné vers le secrétaire général de mairie tout aussi surpris, ne semblant pas connaître ce document.

Afin de ne pas perturber le déroulement de la réunion du conseil, M. GILARDEAU a proposé d’étudier ce sujet avec le secrétaire à l’issue de la réunion. Nous développerons cette question à la fin de cet article.

 

Point 2 : Autorisation de mandatement anticipé des dépenses d’investissement pour 2018.

Cette autorisation donnée au maire, est nécessaire, car le démarrage des travaux de rénovation de l’atelier communal peut générer des dépenses qu’il faudra régler avant le vote du budget 2018.

Cette procédure est définie l’article L 1612.1 du Code Général Des Collectivités territoriales.

Le conseil a autorisé le maire à mandater les dépenses suivantes :

Chapitre 21 : Article 21318 « autres bâtiments publics » : 75 000 €, Rénovation de l’atelier communal

Chapitre 21 : « autres immobilisations corporelles » : 10 000 €

Ces montants sont conformes aux règles en la matière et ne dépassent pas le plafond correspond  au quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

 

Point 3 : Fixation des tarifs pour 2018.

Il s’agit des différents tarifs de location d’espaces tels que marchés, fêtes foraines, etc.…

En réunion préparatoire à ce conseil, le secrétaire de mairie a signalé qu’il était nécessaire que ces tarifs soient définis dès le 1er janvier 2018.

Le maire a proposé de reconduire les tarifs de 2017.

Il y a eu des remarques sur le fait que la fixation de ces tarifs soit établie sans concertation préalable des conseillers municipaux. Ils ne disposent que de la réunion préparatoire au conseil pour être informés, un délai trop court pour étudier ce sujet et proposer éventuellement une autre tarification.

Face à cette contestation, le maire a annoncé qu’il organisera une réunion de travail sur ce point en 2018 pour établir les tarifs de 2019.

A voir !….

 

Point 4 : Renouvellement des contrats d’assurances.

Ci-dessous tous les éléments qui ont été présentés aux membres du conseil municipal :

Quelques remarques concernant  la renégociation des contrats d’assurance.

La commune a fait appel à un cabinet spécialisé pour renégocier les contrats d’assurances qui arrivaient à échéance le 31 décembre 2017. Une démarche pertinente, les analyses de tels dossiers demandent des compétences et l’expérience qui n’existent pas en mairie ou parmi les membres du conseil municipal.

En termes d’économies sur le coût des contrats renégociés, le résultat est presque neutre. Si les nouveaux contrats à prestations sensiblement identiques aux précédents sont moins chers dans leur ensemble, les économies potentielles sont très réduites par le coût des honoraires de la société de conseil.

Enfin, concernant l’assurance juridique, c’est la garantie relative aux frais de justice et non le coût du contrat, qui a été privilégiée. Cela va sans dire que nous ne poserons pas la question du pourquoi !

 

Point 5 : Plan de financement de la fibre optique-très haut débit.

Ce projet porté par la région Grand Est est un passage obligé pour le développement de nos territoires. Les nouvelles technologies nécessitent d’avoir une capacité de transfert de données à très hauts débits.

Le mode de financement, 75 €/prise pour la commune et 100 €/prise pour la Communauté de Communes, sans complément exigé auprès des particuliers pour l’installation d’une prise est un bon choix. Notre territoire possèdera ainsi une couverture homogène en Très Haut Débit, un atout pour l’avenir.

Le conseil en approuvant ce financement s’est aussi engagé à ce que la commune rembourse 70 500 € à la Communauté de Communes de la vallée de Villé.

Hors, les modalités de ce remboursement à la ComCom n’ont pas été évoquées.

Il y a pourtant de quoi s’inquiéter, les capacités financières de notre commune n’étant pas en adéquation avec tous les projets lancés par le maire, comme nous le démontrerons à la fin de cet article.

 

Point 6 : Admission  en non–valeur.

Il s’agit de créances qu’il n’est plus possible de recouvrir du fait de la liquidation judiciaire des sociétés Outiror-Trand Store SAS (200 €) et Chris’tine (50 €).

Le montant global de 250 € des créances sera inscrit à l’article 6542 « créances éteintes ».

 

Point 7 : Renouvellement du contrat de fourniture de gaz.

Le contrat de fourniture de gaz naturel concerne 2 bâtiments communaux, la mairie et un logement locatif « Promenade du Klosterwald. »

L’opérateur sortant ENGIE, présente un contrat de fourniture supérieur de 500 € HT par rapport à la société TOTAL. Le conseil a donc voté la résiliation du contrat avec ENGIE et choisi l’offre de la société TOTAL.

Point 8 : Tableau des effectifs permanents pour 2018.

 

Pour Rappel :

 

Ce tableau n’ayant fait l’objet d’aucune modification par rapport à celui de 2017, il a été approuvé par les conseillers.

Catherine FILOUX a demandé si tout le personnel de la commune avait eu son entretien individuel annuel obligatoire. La question a semblé embarrasser le maire et le secrétaire de mairie. Nous découvrirons à l’issue du conseil que seul le secrétaire général de mairie n’a pas eu son entretien avec son responsable hiérarchique en l’occurrence le maire. Sans commentaire !

 

Point n° 9 : Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Tremplins.

Depuis août 2015 et le départ à la retraite de l’agent chargé du nettoyage des locaux de l’école élémentaire, la commune fait appel à l’association Tremplin pour assurer cette mission. Les services rendus par cette association ayant apporté satisfaction, le contrat avec elle est reconduit de semestre en semestre. Le conseil a approuvé le renouvèlement du contrat pour la période du 1er mars 2018 au 31 août 2018.

 

Point n° 10 : Programmes des travaux forestiers pour 2018.

Extrait du PV :

Divers :

Extrait du PV :

Dossier : Les comptes de la commune. 

Au point n° 1 nous avons évoqué l’intervention de Michel GILARDEAU concernant la mise en ligne par la DGFIP (direction générale des finances publiques) des comptes 2016 de la commune de Villé sur lequel apparaissait un emprunt à l’origine non définie.

Ci-dessous le document concerné :

On constate qu’en ressources d’investissement apparaît un emprunt bancaire de 189 000 € et en remboursement d’emprunts 327 000 €.

Après vérification, il apparaît que suite à la renégociation d’un emprunt, ces sommes traduisent l’opération de rachat et de remboursement d’un prêt.

La somme de 327 000 € correspond au remboursement des 189 000 € consacrés au rachat de l’emprunt + 138 000 € de remboursement du capital global de la dette de la commune pour l’année 2016.

 

On remarque aussi que la capacité d’autofinancement nette, après le remboursement annuel du capital de la dette de Villé, est très faible. La dette, quant à elle, reste à un niveau très élevé et interdit encore pour de nombreuses années des possibilités d’investissement correctes.

Enfin, les fonds de roulement de la commune sont très faibles si on les compare à la moyenne de la strate (voir les schémas ci-dessous).

 

Afin de mieux appréhender l’évolution de la situation financière de notre commune par rapport à la moyenne de la strate (communes de 500 à 2 000 habitants), nous avons établis des tableaux avec les principaux indicateurs que sont, la capacité d’autofinancement, la capacité d’autofinancement nette, les fonds de roulement, l’évolution de la dette.

 

*Les données proviennent de la Direction Générale des Finances Publiques.

Commentaires :

Jusqu’en 2008, Villé disposait d’une capacité d’autofinancement brute supérieure à la moyenne de la strate. On notera un effondrement de la CAF nette entre 2005 et 2008 qui laisse supposer un investissement ayant nécessité des ressources importantes sur du court terme.

De 2008 à 2011, la succession d’investissements lourds avec son cortège de grands emprunts a totalement étouffé les capacités d’autofinancement net de la commune et depuis celles-ci restent dans une moyenne négative.

Le remboursement du capital de la dette absorbe la quasi-totalité des ressources d’investissement.

On note l’énorme écart de la dette moyenne de la strate et la dette de Villé. Indéniablement, dans la commune, on n’est plus en mesure depuis 2008 de mener une politique de gestion responsable.

Les travaux pharaoniques et d’autres décisions insensées comme de bloquer la vente des parcelles du lotissement Pommiers 2 pendant près de 6 ans, font que Villé n’a plus les moyens d’investir correctement pour plusieurs années. Seules des économies substantielles sur le budget de fonctionnement pourraient permettre d’augmenter les ressources d’investissement et de mener des actions pour endiguer l’érosion du nombre d’habitants dans notre commune. Une politique attrayante, orientée particulièrement vers les jeunes couples avec enfants (hébergement, périscolaire, crèche, etc.) apporterait un début de solution.

A savoir :

La dette de la commune est composée de 3 prêts  à rembourser aux échéances suivantes :

– 189 000 €         Echéance décembre 2021                         Taux renégocié : 0.69 %

– 267 701 €          Echéance  décembre 2024                                Taux fixe : 3.70 %

– 987 756 €         Echéance  juin 2030                   Taux variable, non capé : 0.70 %.

Evolution du taux Euribor.

Le taux Euribor, qui est le taux de référence en Europe est actuellement négatif. Une conjoncture très favorable pour des prêts à courts termes.

Le premier prêt, renégocié avec la Caisse d’Epargne à un taux fixe de 0.69 %  est une bonne affaire. Son faible montant et sa durée courte limiteront cependant le bénéfice du rachat.

Le second crédit, au taux fixe de 3.70 %, ne semble pas pouvoir profiter à ce jour d’une renégociation.                                                                                                                                                Dommage, la durée et le taux prohibitif actuel reste un poids non négligeable sur les capacités d’investissements de la commune.

Enfin, le dernier et plus important prêt a été renégocié à un taux très faible mais variable et non capé. Il est actuellement de 0.70 %.

Jusqu’à son échéance en 2030, il est probable qu’il subira une hausse non négligeable. Pour l’instant, le taux Euribor est très favorable. Il faut espérer qu’une reprise de l’économie n’aura qu’un effet modéré sur sa croissance.

 

Dernier point comptable de Villé qui mérite une attention particulière.

Pour faire simple, disons que le fonds de roulement est la ressource disponible pour régler les dettes à court terme. Un fond de roulement négatif signifie qu’une ressource est attendue, ce que montre la courbe jaune de Villé.

En comparent Villé à la moyenne de la strate, on constate que le fonds de roulement de notre commune est calculé au plus juste. On comprend mieux le vote par le conseil municipal chaque année d’une ligne de trésorerie. Elle assure le paiement des factures en cas d’insuffisances temporaires de la trésorerie municipale. Le principe de cette ligne de trésorerie fonctionne comme le découvert autorisé bancaire et le taux est fixé lors de sa mise en place.

L’interprétation de ces 2 courbes peut donner le sentiment que Villé travaille avec des fonds de caisse par manque de ressources propres…

 

 

 

A propos Michel Gilardeau

Michel Gilardeau :Qui suis-je ? 58 ans Marié 2 enfants. Après une carrière militaire de 18 ans dans l’aéronavale, avec des participations aux opérations extérieures notamment en Afrique, comme « Lamentin , Epervier » je m’installe à Villé en 1990 et occupe le poste de responsable technique au laboratoire photographique ELS qui deviendra Kodak. Je deviens par la suite élu TAM/CADRE, puis délégué syndical, délégué syndical central, et deviens un acteur principal des négociations du plan social qui affectera les 1500 salariés des laboratoires KODAK français. Je serai aussi membre du comité européen du groupe kodak. A la fermeture du laboratoire, je suis placé en préretraite. En 2007, je m’engage politiquement au mouvement démocrate. Je serai candidat aux élections régionales de 2010 puis aux législatives de 2012. Depuis mon arrivée en Alsace je suis un membre actif du milieu associatif. J’assure aussi sur le centre Alsace, en tant que bénévole, une mission d’action sociale auprès de personnes âgées ou fragilisées. Je suis une personne humainement engagée, qui cherche à fédérer autour de projets, d’objectifs, qui peuvent améliorer le quotidien de tout à chacun. J’aime le travail d’équipe, la franchise des débats, dans l’honnêteté des propos et le respect des individus, la recherche du consensus à la confrontation, et d’une manière générale, le pragmatisme guide mes actions. Mon engagement dans ces municipales, c’est d’essayer d’apporter avec mes colistiers, une réponse aux souhaits que les Villois nous ont clairement fait savoir, une recherche d’un « bien vivre », « d’un bien être » à Villé, un défi que l’homme que je suis ne pouvait pas refuser...